Explanatory notes
… ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux … ou appareils auxquels ils sont destinés. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe : A) Dans les n°s 92.01 … restent utilisables à la manière des instruments analogues de type classique. Les dispositifs de l'espèce …Legal note
… pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux …