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Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du … métiers à chaîne et à trame spéciaux, dont certains types permettent de fabriquer plusieurs rubans en même temps. Certains de ces rubans peuvent présenter des lisières non parallèles et non …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… etc.) pour des usages généraux, et parmi lesquels on peut citer : les flacons spéciaux (flacons-laveurs, à … pour microscopes. En ce qui concerne les critères permettant de différencier les instruments et appareils pour … des catguts chirurgicaux. Les articles qui précèdent peuvent être gradués ou jaugés. Ils peuvent être réalisés en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement et permettent la sélection et la reproduction d’un … dispositif acoustique, ni d’amplificateur électrique.  Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer automatiquement la lecture de plusieurs …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… les courroies sans fin. La section de ces courroies peut être rectangulaire, trapézoïdale, ronde, etc. Les … où les courroies s'enroulent autour de poulies de petit diamètre à vitesse élevée. Les cannelures et rainures, … ne présentent pas une section trapézoïdale. Les courroies peuvent se présenter sous forme d'un anneau fermé (tube) …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de leur forte rigidité et de leur solidité, ces articles peuvent se substituer aux toiles métalliques et aux tôles perforées pour de nombreux usages : clôtures, garde‑corps de … continue. La liaison des fils aux points de croisement peut être renforcée (ligature au moyen d'un fil indépendant, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (triméthylolpropane) 2905.42 - - Pentaérythritol (pentaérythrite) 2905.43 - - Mannitol 2905.44 - - D-glucitol … acides en donnant des composés appelés esters. Ces alcools peuvent être primaires, s'ils contiennent le groupe

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… meubles et leurs parties. 9403.10 ‑ Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux 9403.20 ‑ Autres meubles en … pas une résistance sérieuse aux tentatives d'effraction par perforation ou découpage restent comprises dans la présente … des machines à coudre, même si, la machine repliée, ils peuvent être utilisés accessoirement comme meubles, ainsi …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un … les appareils d’enregistrement audio, les récepteurs personnels de messages, les téléphones portables, les … de dispositifs de stockage rémanent des données, on peut citer les mémoires flash USB. 2)    Les « cartes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

…               - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres               - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Explanatory notes

… réalise un courant (d’air ou d’air et de vapeur) permanent.  Une couche épaisse de combustible est disposée … , l'air est soufflé par le haut et les côtés de la cuve, cependant que le gaz est recueilli à la partie inférieure, au-dessous de la grille; ce procédé permet de brûler plus complètement les poussières et …

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