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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3 > 2917.34
… Autres esters de l'acide orthophtalique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2
… Machines automatiques de vente de boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487 > 8487.10
… Hélices pour bateaux et leurs pales …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.1
… Sans pilotes ni circuits de commande …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.2 > 8535.21
… Pour une tension inférieure à 72,5 kV …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.20
… Pour une tension excédant 1.000 V …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.10
… Articles dits « phares et projecteurs scellés » …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.80
… Autres piles et batteries de piles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …