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Section XV

Explanatory notes

… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées … les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme …

Legal note

… f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies ferrées assemblées … les alliages de métaux communs de la présente Section et d'éléments ne relevant pas de cette Section sont classés comme …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.29

Classification opinions

… 1. Huile essentielle de lavande ( Lavandula angustifolia ) , … (antiseptique, massage) ou par inhalation en diluant quelques gouttes dans de l’eau.   Application des RGI 1 et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des signaux de synchronisation G.811 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : 1957 + 1968 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.80

Classification opinions

… composées de résistances chauffantes (fils) isolées électriquement par des mèches en fibre de verre ou en verre … sur un tissu en fibre de verre et munies de connexions électriques. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8419.89/2. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20

Classification opinions

… 1. Œufs de lump , en saumure, d’une teneur en sel de 15 à 18 % en poids, présentés en barils d'une … de 105 kg. Ce produit, en raison de sa haute teneur en sel, est destiné à une transformation ultérieure avant …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels … de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent …

Legal note

…          a)  les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels … de verre ou de métal, ou encore les déchets et débris électriques et électroniques (y compris les batteries usagées) qui suivent …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.9 > 4005.99

Classification opinions

… ( « chewing gum » ) et consistant en granulés formés par le mélange de plusieurs gommes du Ch. 40 (chicle et balata, … huiles végétales hydrogénées et un agent homogénéisateur tel que le carbonate de calcium. Adoption : 1957 + 1981 …