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Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même broyés ou … forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple … principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, les propriétés du houblon. En brasserie, elle …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de la touffe ou encore l'égalisation …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Cependant, les survêtements de sport (trainings) de la … 'en bonneterie, présentés isolément. La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… 6109.10 - De coton 6109.90 - D'autres matières textiles On entend par T-shirts des vêtements légers du type maillot de … ras du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des … éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les chemises et chemisettes pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il … du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de carrosseries, particulières aux divers … peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses (par exemple, pour camions), …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les … et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position  comprend  les étoffes de bonneterie d'une largeur excédant … de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les … et, en particulier, les étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées, des n°s 59.03 et 59.07 …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de … morceaux vitrifiés, transparents sur les bords, d'un gris cendré ou bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et … pour l'imprégnation des mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2001

Explanatory notes

… ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les … en tonnelets, en cuveaux ou contenants analogues ou bien conditionnés pour la vente au détail en bocaux, en boîtes ou … de la présente position se distinguent des sauces et condiments du n° 21.03 en ce que ces derniers produits sont …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements … que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses particules …

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