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Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0808

Explanatory notes

… entrent dans cette position, qu'elles soient destinées à la table, à la fabrication des boissons (cidre et poiré, par …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de plomb. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de zinc. …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris d'étain. …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… -  Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont …

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