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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… des articles relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils … ou à en rehausser l'effet ornemental; tel est le cas notamment : 1)   Des statues, statuettes, bustes, hauts et … décoratifs en relief excluant la possibilité d'un emploi normal, des cendriers d'une facture telle que le rôle de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2821

Explanatory notes

… celle‑ci comprend les oxydes et hydroxydes artificiels non mélangés indiqués ci‑après. A.- OXYDES DE FER Il s'agit … rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… précédentes du présent Chapitre ou d’autres Chapitres de la Nomenclature. La position couvre les articles suivants à … sont classées avec ces machines ou appareils ( Section XVI notamment), même si elles ne sont pas montées. 2)    Les brides de chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… ou dans les établissements similaires. On y range notamment : A)    Les machines pour l’extraction des jus de fruits non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, … mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage (noix dentées tournantes, râpes, etc.) ou par écrasement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1)    Les dispositifs de pliage en … à écrire. 6)    Les pochoirs et les plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour … formés de composants discrets, tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… dont le rôle est de guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres … respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir toutefois la Note explicative de cette dernière position). 2)   Les … engins et appareils. 2°)   Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… même comprenant des écrans tactiles, qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un écran utilisant des technologies d’affichage à cristaux liquides (LCD), à diodes … types d'écran des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, … etc. 3)    Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits … qui ne constituent pas des ouvrages de tonnel­lerie, notamment ceux pour le transport des matières colorantes ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également les … composée de plusieurs couches de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, … rainures, autres que celles de l'orientation longitudinale, n'ont aucune incidence sur le classement des courroies …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… métaux d’apport ne sont pas utilisés.         Il existe de nombreuses machines de ce type, chacune étant adaptée aux … une électrode et la pièce à travailler.       Il existe de nombreux appareils de ce type : par exemple, pour le soudage … le soudage ou le coupage avec électrodes consommables ou non, ou à l'arc protégé (soudage à l'arc en atmosphère …