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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… corrélation avec la fonction principale de la machine. Sont notamment repris ici : 1)    Les dispositifs de pliage en … à écrire. 6)    Les pochoirs et les plaques métalliques, non estampées, mais reconnaissables comme telles, pour … formés de composants discrets, tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… dont le rôle est de guider le décollage des fusées et non pas de lancer celles‑ci qui s'élèvent par leurs propres … respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir toutefois la Note explicative de cette dernière position). 2)   Les … engins et appareils. 2°)   Ne pas être exclues par les Notes de la Section XVII (voir également les Considérations …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les … plants de légumes ou de tous autres végétaux (y compris, notamment, ceux des espèces médicinales). En sont exclus les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, … toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en … comme le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs …

Legal note

… Notes . 1.‑  Au sens du présent Chapitre, les parties en …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). Il ne comprend pas non plus les munitions du Chapitre 93 . …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits … isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On entend par articles …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de 20 °C. 3.‑  Au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique … le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08. Note de sous‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre). I. CAISSES, CAISSETTES, … etc. 3)    Les boîtes en bois tranché ou déroulé, mais non tressé, du genre des boîtes à fromage ou pour produits … qui ne constituent pas des ouvrages de tonnel­lerie, notamment ceux pour le transport des matières colorantes ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (voir la Note 8 du présent Chapitre). Elle couvre également les … composée de plusieurs couches de tissu caoutchouté ou non (tissus à chaîne et à trame, étoffes de bonneterie, … rainures, autres que celles de l'orientation longitudinale, n'ont aucune incidence sur le classement des courroies …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524

Explanatory notes

… même comprenant des écrans tactiles, qui sont définis à la Note 7 du présent Chapitre. Les articles de cette position sont équipés au minimum d’un écran utilisant des technologies d’affichage à cristaux liquides (LCD), à diodes … types d'écran des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment, mais pas seulement, être plats, incurvés, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… métaux d’apport ne sont pas utilisés.         Il existe de nombreuses machines de ce type, chacune étant adaptée aux … une électrode et la pièce à travailler.       Il existe de nombreux appareils de ce type : par exemple, pour le soudage … le soudage ou le coupage avec électrodes consommables ou non, ou à l'arc protégé (soudage à l'arc en atmosphère …

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