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Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - … classés dans cette position. Ces produits peuvent être pliés et marqués au préalable en vue de faciliter le … et nappes de fibres de cellulose coloriés d'une ou plusieurs couleurs en surface, y compris les papiers et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… réservé au conducteur se réduisant même parfois à une plate‑forme où celui‑ci se tient debout pour conduire le … eux‑mêmes les marchandises. Ce sont des engins généralement plus légers et moins puissants que les tracteurs du … on peut citer : 1)    Les châssis. 2)    Les carrosseries, plates‑formes, caisses à ridelles, bennes basculantes. 3)    …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation normale.  Sont donc rangés dans la présente … et descendent selon un parcours défini, parfois avec une ou plusieurs inversions (looping vertical, par exemple). Les … cinémas dynamiques. Ce sont des attractions présentant une plateforme avec des sièges, dans lesquels le public assiste …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, refendus ou autrement débités, dégrossis (grossièrement équarris) ou simplement débités par sciage relève du n° 25.14 , la … les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3825

Explanatory notes

… destiné à éliminer sous forme d’eaux ammoniacales la plus grande partie de l’ammoniaque qu’il retenait, le gaz de … en remplacement du gypse naturel pour la fabrication des plaques de plâtre pour cloisons.  Toutefois, le sulfate de calcium …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8202

Explanatory notes

… etc.); les grandes scies, dites passe‑partout , portant le plus souvent une poignée à chacune de leurs extrémités; les scies forme couteau (pliantes ou non) pour jardiniers ou mineurs; les scies … articulées pour le campement, l'armée, etc.; les scies à placage; les scies combinées avec une boîte à onglets, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou … du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés … utilisé pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats comestibles, … au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international sont les … des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… , présentés dans un étui en cuir, en tissu, en matières plastiques, etc., contenant, par exemple, des boîtes en matière plastique moulée, des …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… ici, qu'elles soient à l'état non fini, c'est-à-dire simplement coupées de longueur, ou à l'état fini, … confectionnées en tissus et parfois en feutre, en matières plastiques, en peau, etc.  Elles portent souvent des … le squelette du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de …