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Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… chimiquement. Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et … de produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… explicative du n° 16.04 relatives aux différents états sous lesquels peuvent être présentés les produits entrant dans … crustacés, cuits à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, même contenant de faibles …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… normalement pour la construction des fours, foyers, appareils pour les industries métallurgiques et chimiques, … reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2)    Les dalles et carreaux …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins               ‑ De nylon ou d'autres polyamides : … à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement un tissu ou … sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant le velours sont ensuite normalement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe … 4)    Les toiles métalliques, grillages et treillis en fils d'aluminium, ainsi que les tôles et bandes déployées … pour le transport et l'entreposage de liquides volatils et de gaz, etc. 5)    Les ouvrages en aluminium de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… organiques riches en carbone, telles que : 1)    Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et … les peintures, les encres d'imprimerie, les cirages, etc.; ils entrent dans la fabrication du papier carbone ou sont …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et les pistolets de tous calibres, susceptibles de propulser un projectile ( autre que les fusées de … interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… les épingles à cheveux, du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de … à titre d'accessoires ou de garnitures de minime importance tels que définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, … incomplets (boucles d'oreilles, bracelets, colliers, etc.), tels que : a)    Anneaux ouverts semi-finis constitués par …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… plâtre (coloré ou non), lesquelles consistent en mélanges tels que le stuc (plâtre gâché avec une solution de colle … argentés (par tous procédés), parfois asphaltés en surface; ils peuvent aussi comporter une légère armature en métal ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent être, soit à emboîtement, soit à brides … central ( n°  73.22 ), d'organes de machines et d'appareils ( Section XVI ), etc. …