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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.20
… Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3 > 8448.32
… machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …