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Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… recouverts ou gainés de caoutchouc, du n° 56.04. C)    Les nappes de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et … ( n° 30.05 ). b)     Les tissus caoutchoutés de la nature de ceux décrits dans l'alinéa A) 2) ci‑dessus mais …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à l'aide de ciment, de … des fragments , des granules ou de la poudre de pierre naturelle (marbre ou autres pierres calcaires, granit, … citer les blocs, briques, carreaux, tuiles, treillis pour plafonnage en fils de fer garnis de plaquettes de ciments, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… de phares; les mâts, bastingages, écoutilles, etc. de navires; les balcons et les galeries; les portails, les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… à perforer le tissu dans le travail de broderie. 6)    Les navettes (ou aiguilles spéciales) à main, appointées à l'une … pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire ( n°  90.18 ). B.‑ EPINGLES DE SURETE ET AUTRES …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… 1)    Les lampes de poche , dont certaines, dites lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du jaunâtre au brun. 2)   Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   Les adhésifs à base de silicates , etc. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… dans tous les cas du n° 17.02 . Il se présente en cristaux jaunâtres à l'état pur. Il est utilisé en médecine (régime … anomérique, pour donner un hétéroside. Les hétérosides naturels sont cependant exclus ( n° 29.38 ). Les éthers, les … qui est utilisé comme édulcorant. 7)    Les hétérosides non naturels ( autres que les produits des n°s 29.37 , 29.38 ou …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… Note 3 du Chapitre 56 et de la Note 5 du Chapitre 59. Les combinaisons de caoutchouc vulcanisé (autre que le … produits textiles sur les deux faces, quelle que soit la nature du produit textile, sont toutefois exclues de la … en caoutchouc alvéolaire ( Chapitre 57 ). f)     Les nappes tramées pour pneumatiques ( n ° 59.02 ). g)     Les …