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Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… 1. Préparations constituées d'un mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.30

Classification opinions

… 1. Whiskies de malt et whiskies de grain présentant un titre alcoométrique volumique d'environ 60 % vol, utilisés … sont dilués à l'aide d'eau déminéralisée pour obtenir le titre alcoométrique désiré. Adoption : 1995 …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20

Classification opinions

… de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont dénoyautés, conditionnés dans des emballages hermétiquement clos et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.59

Classification opinions

… nématocides. Application des RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 1986 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80

Classification opinions

… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des enfants à … fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et d'une courroie d'arrimage. Application des RGI 1 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.10

Classification opinions

… 1. Silos à grain, pour la ferme, constitués par un certain nombre d'éléments circulaires de … par des barreaux en fer; ces silos ne sont munis d'aucun dispositif mécanique ou thermique. Adoption : 1977 …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.50

Classification opinions

… ne peut être vue à l’œil nu, est retirée par lavage, par traitement mécanique ou par la combinaison d’un lavage et d’un traitement mécanique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80

Classification opinions

… 1. Machine portative manuelle , actionnée par un petit moteur électrique et utilisée pour éliminer les taches … 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 Adoption : 2017 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… l'air, utilisables en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de forme carrée, …

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