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Section VI > Chapitre 38 > Position 3816

Explanatory notes

… de dolomie, autres que les produits du n° 38.01 . Sont à classer ici certaines préparations (notamment, pour le …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de ce métal qu'ils …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… sont, de ce fait, utilisés dans la fabrication de soupapes, clapets, vannes ou outils. 2)    Les alliages …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… L'oxyde salin naturel de manganèse ( hausmannite ) est classé au n° 26.02 . 5)    Heptaoxyde de dimanganèse …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2807

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… tautomère quinone oxime n'est pas de nature à modifier leur classement. 2)    Nitrosonaphtols. ______________________ …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… à l'aide d'une batterie d'accumulateurs . Sont également classés ici les véhicules ferroviaires actionnés par …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… comme sous‑produit du traitement de certains minerais. Sont exclus en particulier de cette position : a) Les condiments …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment exclus de cette position : a)    Les produits abrasifs …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… sont utilisés principalement comme aliment diététique. Sont exclus de la présente position : a)    Les préparations pour …

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