Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1
… poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.3
… abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.10
… Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
… et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.92
… D'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.93
… D'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m² …