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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les … ou d'ouvrages repris ailleurs (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , … les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par effilochage de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les … et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les chiffons ( Chapitre 63 ). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de potassium ou verre soluble, … etc.), parfois additionnés de matières minérales de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de … à peu près intactes au sein du liant et des matières de charge. Les articles de la présente position ne doivent pas …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… variés, sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection du linge de maison, de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme … conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -     Les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 cm x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme … conformément aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -       Les …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le … non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, … Sont, en particulier, classés ici les profilés pour le rechapage utilisés pour la reconstitution de la bande de …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… l'armement des navires, trains blindés, véhicules aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont … canons lourds longs ou courts, canons antiaériens, canons antichars, etc.), obusiers, mortiers, etc.         Appartiennent à ce groupe ‑ et non au Chapitre 86 ‑ les pièces d'artillerie lourde à grande portée …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le fil de poil est ensuite coupé de façon à … bouclées) (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les étoffes bouclées du genre éponge présentent sur leur envers des rangées de points de chaînette ce qui permet de les différencier des produits du …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui satisfont à la fois aux conditions … à café ou à épices, moulins à légumes, petites machines à hacher et à trancher la viande (hache‑viande et similaires), …