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Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement spécial au moyen d'acides, de ferments … pour virus sont constitués par des embryons vivant dans un liquide nutritif. Toutes ces préparations se présentent, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… les parties de cages, cabinets ou boîtiers, telles que lunettes, cadres, chevalets , socles et pieds. Sont exclus …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… mèches peuvent, après passage aux bancs à broches, avoir un diamètre relativement voisin de celui des fils simples des n°s 52.05 ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… de feuilles, de débris ou de poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… Les eaux minérales naturelles sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou … ( Selters ), bien que l'eau de Seltz véritable constitue une eau minérale naturelle.        Les mêmes eaux …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… d'entre eux sont souvent soumis, en cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances … du Chapitre 8.         Les fruits du Chapitre 8, le plus communément transformés en farines, semoules ou poudres, sont …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… sans support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend un ensemble de matières d'origine animale, brutes ou ayant subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… La position comprend donc les produits dans lesquels un ou plusieurs constituants naturels du lait ont été … naturels de ce dernier ont été ajoutés (pour obtenir un produit à teneur élevée en protéines, par exemple). …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3103

Explanatory notes

… naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer … 4)   L' hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… d'usage . Il peut s'agir soit d'articles nécessitant une réparation ou un nettoyage, soit même d'articles réutilisables en l'état. …

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