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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux …

Legal note

… confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, … balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans … pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, … balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans … pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;        …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux …

Legal note

… conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que … Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou deux …

Section XV

Explanatory notes

… préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 … plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages … ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à …

Legal note

… préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  32.07 à 32.10 … plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et autres articles du Chapitre 96 (ouvrages … ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les … de phosphore. 8.‑  Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);        b)   les … de phosphore. 8.‑  Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à … visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du … verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en poids; …

Legal note

… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à … visés au n° 70.06 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages. 4.-  Au sens du … verre  :       a)   les laines minérales dont la teneur en silice (SiO 2 ) est égale ou supérieure à 60 % en poids; …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Legal note

… de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus … produits du n°24.04;          d)  les scories, cendres et résidus (y compris les boues, autres que les boues …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

…        e)   les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou … ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; …

Legal note

…        e)   les préparations des n°s 33.03 à 33.07, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou … ou 29;              3)     les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque; …

Section VI

Explanatory notes

… l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature. … paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications …

Legal note

… l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (Chapitre 40) et les produits textiles du … les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, …

Legal note

… les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … avec du tissu, dans lesquelles le tissu ne constitue qu'un simple support (Chapitre 40) et les produits textiles du … les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, …

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