… les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, … exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les …
… d’écoliers, tableaux de classes, tableaux ou pancartes pour affichage de prix ou autres inscriptions temporaires, etc.). … de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à …
… destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à … dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au …
… tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1) Des poissons et des … 30.02 . 3) Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° … n°s 02.01 à 02.05 , 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont …
… passifs ou actifs, la Note explicative du n° 85.34, premier paragraphe). En revanche, les circuits électroniques … de base de la même façon que les semi-conducteurs. Il s'agit généralement de composants, tels que condensateurs, …
… autres que les déchets, dont l'ouvraison dépasse le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, … ou préparés pour servir à la fabrication de postiches ou d'ouvrages, ainsi que les cheveux simplement remis dans le …
… de laine peignée, c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de laine ayant subi le peignage. Ces …
… être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent …
… subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou … c'est‑à‑dire celles ayant subi un travail n'excédant pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces … Sont exclus de cette position les plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme …
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