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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus … même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique … 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la …

Legal note

… pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus … même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique … 1.‑  Au sens du n° 2204.10, on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             … de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et … articles en tous textiles (tissus, étoffes de bonneterie, feutres, nontissés, etc.), qui ne sont pas compris dans des …

Legal note

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             … de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures … 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS … chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le liège de la première …

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… Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le … de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne …

Legal note

… b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le … de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Legal note

… de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %. Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du n° 17.02. …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne … et les sucreries. Le sucre à l'état solide et les mélasses peuvent être additionnés de colorants, d’édulcorants …

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… de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°. 2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le … correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°.  Le produit ne présente que des …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …   La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc mélangés avec du …

Legal note

… en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %. …        les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites … Lors du grillage, effectué sous l'action de l'air, la majeure partie du sulfure est transformée en oxyde et le …

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… au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites … le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur  limite % en poids      Ag                  Argent …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans … à l'alimentation humaine. Par exception, certains d'entre eux (lies de vin, tartre, tourteaux, etc.) ont des …

Legal note

… pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou … l’expression graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES Tandis que les … et pointes qui sont exclus du présent Chapitre et suivent leur régime propre ( Chapitres 73 à 76 et 78 à 81 ) (voir la …

Legal note

… éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …