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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… ou de jute, notamment) noyé dans de l'asphalte ou recouvert sur ses deux faces d'une couche de cette matière, … d'étanchéité consistant en une feuille de carton-feutre recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière … de carton-feutre ou en une feuille mince d'aluminium, recouverte également sur ses deux faces, de bitume ou d'une …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… obtenus à partir d'une feuille perforée de polyéthylène recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. … en fonction du tour de taille du patient. Son port est recommandé pour la prévention et le traitement : - des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… pour une banquette, d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé … porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit à deux places, - une cuisine (kitchenette) équipée d'appareils électroménagers, - une douche, un lavabo et des lieux …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… , à accès d'angle, formées par quatre panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les … de douche , en verre, formées de trois panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 8 mm, présentées avec les accessoires de montage suivants : deux charnières, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement … bus.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91

Classification opinions

… minces de 10,1 pouces (25,65 cm), d'une unité de rétro-éclairage à diodes émettrices de lumière (LED) et d'une … et le module d'affichage et qui contient les circuits électroniques pour convertir la tension à un niveau … « native ». Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI et Note 7 du Chapitre 85) et 6 . Adoption : 2016 …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, … gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de …

Legal note

… présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits … a)   des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, … gélatine ou d'autres liants;        b)   des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… grasse végétale, de la poudre de lait, du sel, de la lécithine de soja, de l'extrait de malt et des aromatisants. … contenant du sucre, du glucose, de l'acide citrique, de la pectine, de la pulpe de pommes, de l'arôme de cacao … à l'analyse. Adoption : 1999 … 9. Barre de halva au sésame avec du miel, sucrerie sous forme de pâte, conditionnée pour …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; … ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques … mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les Notes 2 a), 3 a), 4 a) ou 5 ci-dessous; … ou de produits visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques … mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… Son intérieur est soigné (sièges garnis de tissu, panneaux décoratifs, par exemple). La partie arrière, qui est … présentés ensemble et non montés , comprenant toutes les pièces pour l'assemblage d'une voiture de tourisme à quatre … contenu dans les freins, l’alimentation du propulseur de direction et des systèmes de refroidissement et de …

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