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Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver … à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être agrémentée de quelques motifs de broderie. Les assortiments de l'espèce doivent …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ou non : 0710.21 ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres … les haricots, les épinards, le maïs doux, les asperges, les carottes et les betteraves à salade. La présente position …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… pour recouvrir des meubles, pour la fabrication des plaques photographiques, de lunettes communes, etc. Douci, poli ou … travaillé, le verre à vitres relève d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou 70.09 (voir les Notes explicatives correspondantes). …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… que les ouvrages fabriqués à partir de ces plaques, notamment par découpage, ainsi que par emboutissage, … faîtières, gouttières, lucarnes, jardinières, bacs et pots à fleurs, canaux de ventilation, caniveaux pour câbles, … masse, vernis, imprimés, émaillés, décorés, percés, limés, rabotés, lissés, polis ou autrement travaillés; ils peuvent …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… des sables et des poudres obtenus artificiellement, notamment par broyage ( n°  25.17 ou positions afférentes … aux diverses catégories de pierres). C'est ainsi, notamment, que se trouvent groupés ici : 1)    Les sables … ainsi que les sables asphaltiques ( n°  27.14 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. Sous-position 2505.10 Au …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… l'extraction de certains de leurs composants. Elle couvre notamment : 1)    Les glands et les marrons d'Inde . 2)    … égrenés, les tiges et feuilles de maïs. 3)    Les fanes de carottes et les feuilles de betteraves. 4)    Les épluchures de légumes (cosses de pois ou de haricots, etc.). 5)    Les déchets de fruits (tels que …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Explanatory notes

… des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La présente position couvre tous ces goudrons, … distillation de goudrons de houille, tels que des huiles de créosote ou des huiles lourdes anthracéniques. Les goudrons … huiles et produits dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour le revêtement des …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres … L'orge germée (malt) et le malt grillé ou torréfié (voir la Note explicative du n° 11.07 ). b)    L'orge grillée ou … que les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1003.10 Au sens du …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… ‑ ‑ Clams, coques et arches 1605.57 ‑ ‑ Ormeaux 1605.58 ‑ ‑ Escargots, autres que de mer 1605.59 ‑ ‑ Autres … ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux différents états …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, … ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles visés ici sont généralement obtenus par …