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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  … à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2)    Des …

Legal note

… l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s  …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une … dégraissée, du n° 19.01 . d) Des céréales soufflées ou grillées ne contenant pas plus de 6 % en poids de cacao …

Legal note

… de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … (bière, vin, cidre, etc.). C) Les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool …

Legal note

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Section II

Explanatory notes

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

Legal note

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

Section IV

Explanatory notes

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

Legal note

… la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… ou pulvérisés. 1211.20 - Racines de ginseng 1211.30 - Coca (feuille de) 1211.40 - Paille de pavot 1211.50 - Ephédra 1211.60 - Ecorce de … soit en parties de plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110

Explanatory notes

… brutes ou en poudre 7110.19 - - Autres               - Palladium : 7110.21 - - Sous formes brutes ou en poudre … les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent le platine, ainsi que ses alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils … verre dans leurs divers états (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris ailleurs en raison de leur nature. Les fibres de verre se …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.51 - -       Fénétylline (DCI) et ses sels 2939.59 - - Autres … Cristaux inodores. Très toxique. 13 )  Concentrés de paille de pavot . Mélange naturel d’alcaloïdes obtenu à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… - Autres La présente position comprend : I)    Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par … action assimilable à celle des hormones. III)  Les hormones naturelles, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … (analogue de l’argipressine (DCI) et de la lypressine (DCI) naturelles) est obtenue par remplacement d’un amino-acide à …

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