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Section XV

Explanatory notes

…          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 … 4.‑  Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène … composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures …

Legal note

…          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 … 4.‑  Dans la Nomenclature, le terme cermets s'entend d'un produit contenant une combinaison hétérogène … composant céramique. Ce terme couvre également les métaux durs (carbures métalliques frittés) qui sont des carbures …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, … aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme … d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne …

Legal note

… b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, … aux articles de cette position combinés à un ou plus d’un article et qui ne peuvent être considérés comme … d’attraction, d’un parc à thème, d’un parc aquatique ou d’une foire. Ces manèges pour parcs de loisirs ne …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les … mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à … Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette …

Legal note

… réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les … mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à … Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, …

Legal note

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, … à les exclure de celui-ci par application de la Note 1 dudit Chapitre. B) Les produits exclus du Chapitre 25 par la … ou vitrification du liant). D'autres peuvent avoir subi un durcissement en autoclave (briques silicocalcaires). …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des n°s 48.10 ou 48.11 … ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou … poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion …

Legal note

… de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou … poudre couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 mm dans une proportion …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la …

Legal note

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … par exemple). Le plus souvent, les minerais ne font l'objet d'un commerce qu'après avoir été « préparés » en vue … de l'extraction des métaux. A l'exception des modifications dues à la calcination, au grillage ou à la cuisson (avec ou …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam … que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le n° 26.20 ne couvre que : …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, … ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       … des mélanges fondus et homogènes, en proportions variables, d'un silicate alcalin (de sodium ou de potassium) avec un ou …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, … ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution … chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; … ou potassium. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre couvre, d'une manière générale, la plupart des produits employés …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés … chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; …