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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse …
Explanatory notes
… à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse … et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. ‑ … en métaux communs ou en matières plastiques. Ceux qui sont entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces …
Explanatory notes
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … moulage des poudres thermoplastiques. 6) Les presses à fabriquer les disques pour électrophones. 7) Les machines pour la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2938 > 2938.90
INN
… d'étoposide … kéracyanine … khelloside … méproscillarine … pamaquéside … siagoside … téniposide …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
INN
… … pentobarbital … phénobarbital … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. …
Explanatory notes
… de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels (+). ‑ … même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires 9018.49 ‑ ‑ Autres 9018.50 ‑ Autres … chirurgien, dentiste, vétérinaire, sage‑femme, etc.), qu'il s'agisse d'établir un diagnostic, de prévenir ou de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « … cylindrée excédant 2.500 cm 3 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à … automobiles amphibies pour le transport des personnes, quel que soit le moteur qui les actionne (moteur à piston à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. …
Explanatory notes
… par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; stroboscopes. 9029.10 ‑ … comprend : A) Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, etc.), ou indiquant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. 8414.10 - Pompes à … - Autres 8414.90 - Parties La présente position couvre, qu'ils soient actionnés à la main ou par une force motrice quelconque, toutes les machines et tous les appareils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du …