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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.60
… de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des n°s 90.14 ou 90.15; …
Explanatory notes
… un axe de commande qui, dans sa rotation, entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou … qui sont de construction analogue aux précédents, servent notamment à mesurer des longueurs (par exemple sur … de production électroniques sont basés sur le principe selon lequel les objets à dénombrer interrompent les rayons …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer … à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8703.31 - - D'une cylindrée n'excédant pas … sur le principe Ackerman. On entend par breaks , au sens de la présente position, les véhicules offrant neuf …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs …
Explanatory notes
… couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant communément dans le trafic commercial à l'emballage … totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une série de machines assurant automatiquement, et … des bouteilles de bière, de boissons gazeuses ou d'eau de Seltz, par exemple). Ces récipients peuvent, sans …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou … de sucre ou d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les … de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche ( n° 17.02 ). d) Les préparations alimentaires à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés …