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Section XI > Chapitre 54 > Position 5408

Explanatory notes

… au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis … Teints 5408.23 - - En fils de diverses couleurs 5408.24 - - Imprimés               - Autres tissus : 5408.31 - - Ecrus … Les tissus de monofilaments artificiels dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de lames …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3210

Explanatory notes

… (y compris les polymères synthétiques ou naturels modifiés chimiquement) contenant un agent durcisseur et des pigments … à base de bitumes naturels, de brai ou de produits similaires. (En ce qui concerne la distinction entre les … à la truelle, etc. ( n° 32.14 ). b)    Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une composition qualitative …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières textiles, par … elles sont classées ici si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matière textile. Le maguey … de la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matière textile; sinon …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la confection d'une … blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, … de paraffine, de poudres métalliques et d'autres substances imperméables; les tubes sont parfois revêtus à l'un des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… ou bien entièrement ou partiellement en forme par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles … bas, manches de vêtements, bérets basques, fez et coiffures similaires, etc.). 2)    Les métiers à bonneterie …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5905

Explanatory notes

… d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage). Ces … Nontissés, dont l'endroit est recouvert de tontisses (à l'imitation du velours), collés sur un support en toute … muraux de la présente position peut être coloriée, imprimée ou autrement décorée et, dans le cas de présence …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… 2)    Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en cuivre, de toute … des n°  73.09 et 73.10 ). 3)    Les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés (voir la Note explicative du n°  … (telles que celles pour montres et pour breloques et similaires) ( n°  71.17 ). 5)    Les ouvrages en cuivre du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui … (tels que les mélanges d'acétate de calcium et de trioxyde d'antimoine).        Les préparations du second groupe sont …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101

Explanatory notes

… épilés) de bovins (y compris les buffles) (c'est-à-dire les animaux du n° 01.02, voir la Note explicative de la dite … moyen d'insecticides, de désinfectants ou de préparations similaires. Le chaulage des cuirs et peaux s'effectue par … chlorhydrique, d'acide sulfurique ou d'autres produits chimiques additionnés de sel. Ce procédé permet de conserver …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404

Explanatory notes

… lorsque les matières grasses et la caséine ont été éliminées du lait) et le lactosérum modifié (voir la Note 1 … de produits de la charcuterie ou comme additifs dans l'alimentation des animaux. La présente position ne comprend pas  : a)    Le …

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