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Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21

Classification opinions

… la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de … coefficient d’absorption d’eau en poids n’excède pas 0,5 %. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.22

Classification opinions

… la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de … d’absorption d’eau en poids excède 0,5 % mais pas 10%. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… 1. Plaques pour le revêtement de toitures constituées par un support (en carton, en une nappe ou en un tissu de fibres de verre, en un tissu de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40

Classification opinions

… automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du … automobiles dotés d'un système de transmission manuelle. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis … lors de la fabrication des emballages individuels. Application de la RGI 3 b). Voir également les Avis …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. … « fromage frais à teneur élevée en matières grasses ». Application des RGI 1 (Note 3 b) du Chapitre 4) et 6. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30

Classification opinions

… , composé d’un ventilateur, d’un dissipateur thermique, de supports de fixation pour le ventilateur, de pièces de … ventilateur crée un flux d’air pour disperser la chaleur. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71

Classification opinions

… ; 4°) Connecteur 4.3 -10 unique pour la communication. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … ; 4°) XPD (discrimination de polarisation croisée) de 30. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10

Classification opinions

… âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas âge. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Préparation … convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

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