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Système harmonisé
Section XI
… MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES …
Explanatory notes
… Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑ La présente … o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; p) les produits du …Legal note
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et … o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; p) les produits du …Section XIX > Chapitre 93
… Armes, munitions et leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les … d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑ Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou …Section II > Chapitre 7 > Position 0702
… Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.02 ‑ Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. La présente position comprend les tomates de toutes espèces à l'état frais ou réfrigéré. …Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette …Section V > Chapitre 26 > Position 2605
… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette …Section V > Chapitre 26 > Position 2611
… Minerais de tungstène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.11 ‑ Minerais de tungstène et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
… Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes …
Classification opinions
… : 57 x 48 x 71 cm). Ses composants principaux sont les suivants : 1) réservoir d'eau équipé de chauffe-eau électriques; 2) robinet d’arrivée d’eau; 3) robinet …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni … une autre partie de la Nomenclature. Y sont inclus : A) Les linters de coton. Les graines de certaines …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… protéiques texturées 2106.90 ‑ Autres A condition qu'elles ne soient pas reprises dans d'autres positions de la … : A) Les préparations destinées à être utilisées, soit en l'état, soit après traitement (cuisson, dissolution ou ébullition dans l'eau ou le lait, etc.), dans l'alimentation humaine. B) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …