WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …
Explanatory notes
… en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. … dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus … en matières textiles. 9) Les nattes obtenues par l'assemblage de longues tresses en rectangles, cercles, etc. …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ … couleur blanche ou jaune clair, même s'ils sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le … autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres … les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de coton du n ° 52.03, à la condition …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de … élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : 0901.11 ‑ ‑ Non … formes : en cerises, c'est‑à‑dire tel qu'il est récolté sur l'arbuste; en parches ou grains revêtus de leur pellicule …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . ‑ Fils … 80 numéros métriques en fils simples) Les dispositions de la Note explicative du n° 52.05 sont applicables mutatis mutandis aux fils de la présente position. …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des …