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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… d’assortiment pour la vente au détail avec  un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux … morceaux de brique et blocs de béton brisés. CONSIDERATIONS GENERALES Ainsi que le précise la Note 1 du Chapitre 25 , ce …

Legal note

… l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, … apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … de bâtiments (n°  68.03 );        g)   les pierres gemmes (n°s  71.02 ou 71.03 );        h)   les cristaux …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés … on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations consistant en un mélange …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11

Classification opinions

… sulfate de sodium anhydre. Elle est obtenue à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de … de fusion (élimination de l’eau), de centrifugation et de séchage. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

Classification opinions

… de cabillaud de l’Atlantique ( Gadus morhua ) réhydratés et réfrigérés .  Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.32

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries … cacao, présentées en boîtes en vue de leur vente à l’état mélangé. Adoption : 1970 … 1. Préparation alimentaire à base …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10

Classification opinions

… dont la surface extérieure présente une texture adaptée aux exigences visuelles des projets de construction. Le produit … les caractéristiques suivantes :    Dimensions en mm (largeur x hauteur x longueur) : 92 x 57 x 194;    Résistance …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… portées sur l'étiquette mentionnent qu'elle guérit les gerçures (peau et lèvres), apaise les brûlures et blessures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… est alimenté en électricité par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des olives, des amandes … utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple un bras …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… 1. Graines de courge (Cucurbita pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation humaine. Application …

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