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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… les radars de ports et les dispositifs répondeurs placés sur les bouées, les balises, etc. pour permettre de mieux … météorologiques, servant à repérer les nuages d'orages ou à suivre les ballons‑sondes dans les nuages. 6)    Les … et de radiosondage (radar) ou d'autres appareils susmentionnés, montés à demeure, sont exclus de la présente …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… autant qu'ils soient à l'état brut ou qu'ils n'aient pas subi d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection … fins d'ornementation (généralement après une préparation subséquente plus poussée) ou à tous autres usages n'affecte … ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être considérés comme des coussins ou des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… ces parties et accessoires satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)   Etre reconnaissables comme étant … 15)  Les garde‑boue et leurs dispositifs de fixation (supports, tringles). 16)  Les catadioptres montés sur boîtiers (dispositifs réfléchissants). 17)  Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… précieux 7114.20 - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs La présente position couvre un ensemble … soupières, saladiers, légumiers, saucières, compotiers, sucriers, cafetières, théières, jattes, tasses, timbales, … poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de table, ronds de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et … leurs coins pour y attacher des crochets permettant de les suspendre dans la cuve électrolytique. Les anodes en argent … étroite bande de platine a été soudée pour permettre leur suspension dans la cuve de galvanoplastie, ou par une toile …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… qui sont conçues pour être utilisées à la main ou sur la personne, ou encore pour être fixées sur un article ou un objet portatifs. Elles sont … pour l' émission de signaux lumineux . 5)    Les lampes de sûreté pour mineurs , dont le dispositif d'éclairage …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802

Explanatory notes

… position . 2)    Les véhicules spatiaux qui sont des engins susceptibles de se déplacer dans l'espace situé au‑delà de … dont la mission consiste à placer une charge utile donnée sur une trajectoire constituant une orbite terrestre ( … Les véhicules lanceurs de charges utiles sous-orbitaux qui suivent une trajectoire parabolique et transportent …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… le liquide obtenu, en le traitant parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont … en proportions variables, outre du tanin, d'autres substances telles que sucres, sels minéraux, acides organiques. Ils sont de …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, ou vernis, par exemple) sous forme de liquide ou de … de matière plastique ou de toute autre matière formant support, et sur lesquelles un métal (y compris les métaux précieux) ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… Les peptones et leurs dérivés . 1)   Les peptones sont des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des … 2)   Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus importants d'entre …