Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902 > 5902.90

Autres

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02.

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.10

Avec du poly(chlorure de vinyle)

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.20

Avec du polyuréthanne

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903 > 5903.90

Autres

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés.

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11

Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires