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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… aménagées pour le transport et l'utilisation en mer des munitions.         b)   Certains bâtiments spécialement … à être utilisés dans des opérations de guerre, tels que péniches de débarquement, bâtiments de train d'escadre (pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Explanatory notes

… 8516.50 ‑ Fours à micro‑ondes 8516.60 ‑ Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), … Les fours à micro‑ondes. 2)    Les autres fours et les cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), … ainsi des semelles pour fers à repasser, des plaques pour cuisinières électriques, par exemple. Sont également exclus …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm.               ‑ De conifères : 4407.11 - - De pin ( Pinus spp. ) 4407.12 - - De …               ‑ De bois tropicaux : 4407.21 - - Mahogany ( Swietenia spp. ) 4407.22 - - Virola, Imbuia et Balsa 4407.23 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… timbales, coquetiers, carafes, services à boissons, coupes, paniers et corbeilles à pain, à pâtisserie, à fruits, pelles … à eau, etc.  Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C)   Garnitures de bureau  : encriers, écritoires, serre-livres, … ceux ci-dessus, tels que bustes, statuettes, sujets divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des parties … de métaux précieux, que sous forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… objet, sur la base d'un fichier de conception qui lui est fourni, par addition et dépôts successifs de couches de … du type de machine et de la matière utilisée, de cette manière, il est possible de créer une grande variété … à chaque couche pour agglomérer la poudre. De cette manière, les couches sont durcies et assemblées pour former …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… La position couvre les articles suivants à usages techniques : 1)    Les courroies (de transmission, … section circulaire sont généralement obtenues à partir de lanières roulées et assemblées de la même manière.  Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note 2 B) du présent Chapitre). … de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance (colliers de perles avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435

Explanatory notes

… ananas, etc.), telles que tables et presses, à main ou mécaniques, et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à … B)    Les broyeurs à pommes ou à poires , fonctionnant à la manivelle ou au moteur, composés simplement d’une trémie disposée au‑dessus d’un mécanisme broyeur réduisant les pulpes en pâte par râpage …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… Ne relèvent pas de la présente position : a)   Les treuils mécaniques utilisés pour le lancement des planeurs ( …