… mouvement est préalablement introduit dans une calotte de protection , appelée aussi cache‑poussière . Les boîtes de … etc.). Sont exclus de cette position : a) Les boîtiers protecteurs de montres et les verres de montres, qui suivent … Les fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de boîtes de montres), en …
… à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des … toujours sensibilisés sur les deux faces. 3) Pour la reproduction photomécanique (photolithographie, héliogravure, …
… lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des … étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de mélanges d'éléments mais de mélanges … des terres rares (terbine). Les mélanges de sels obtenus directement de ces mélanges d'oxydes restent compris dans …
… les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les …
… Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou … rives ou bouts présentent un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois dont les … que les bois filés qui sont constitués par des baguettes de section généralement ronde et de faible diamètre, destinés …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
