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Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers articles, qui peuvent être … simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux décrits ci‑dessus. Relèvent également de la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou parfois en dentelles (voiles de … simple coupage de ces fils, des articles à franges de la nature de ceux repris ici. Sont exclus de cette position : …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… qui, outre le cardage, ont subi les mêmes ouvraisons de filature que les mèches de laine peignée ( à l'exception … parallèles et souvent enchevêtrées; ces fils sont constitués soit par des fibres courtes, soit par un mélange …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… intérieure (sur les lacs, les canaux, les rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du … d'embarcations plates pour le transport des marchandises et éventuellement des personnes). 7)    Les hydroglisseurs, les …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… les alcalis. L’oxyde de zinc est notamment utilisé dans les peintures industrielles.  On l'emploie également dans … N'entrent pas dans cette position : a)    L'oxyde naturel de zinc ou zincite ( n° 26.08 ). b)    Les résidus …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… . Ce sesquioxyde de chrome est employé pour l'obtention de peintures industrielles ou d'encres d'imprimerie, en … ou dans la métallurgie du chrome. La chromite , oxyde naturel de chrome contenant aussi du fer (fer chromé ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à … jaunâtre. 3)    Le vinaigre d'alcool , incolore à l'état naturel. 4)    Les vinaigres de grains , de mélasses , de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… de l'argile et de la silice. Sans charges, pigments ni structures cellulaires, le caoutchouc durci est une matière … boutons de commande, manches pour tous usages, articles de tuyauterie, bouchons, articles d'hygiène, etc. Sont exclus …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… 0210.93 - - De reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique … boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles), à la condition qu'elles …

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