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Système harmonisé
Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; …
Explanatory notes
… l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 ), des gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et … adhèrent trop fortement à l'amande du grain pour en être séparées simplement par le battage ou le vannage ‑ voir la …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un …
Explanatory notes
… correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un … à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions … papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , selon le cas. Cette position couvre également les boîtes, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00
… cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du …
Explanatory notes
… les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du … ou d'en ouvrer la surface, tels que les étuves pour le séchage des bois ou leur vieillissement par dessiccation et … alors que les machines-outils qui n’exécutent qu’une seule opération d’usinage à l’aide d’un seul outil ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … à un ou plusieurs corps généralement cylindriques, qui servent à emmagasiner de l'eau ou à séparer l'eau de la vapeur. Dans d'autres, dites à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le … moulins à café muraux, cloches à fromage, presse-fruits, seaux à glace. 2) Les objets pour le service de la … 3) Les objets pour le bureau , tels que presse-papiers, serre-livres, coupes à épingles, plumiers, cendriers, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches …