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Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …

Legal note

… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres … classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux …

Legal note

… composés. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas … leur caractère au sens du premier paragraphe ci‑dessus. Toutefois, les lettres, chiffres, plaques‑enseignes, …

Legal note

… et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    … de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le … extérieure, bien que rugueuse et fendillée, est cependant moins boursouflée que celle du liège mâle. Le liège est …

Legal note

… et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Legal note

… tous les animaux vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils … de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations …

Legal note

… rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) …

Legal note

… chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont …

Legal note

… toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… et ses sels 2937.19 - - Autres               - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 … 2937.22 - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - … ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces organes soit en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, de coton ou …