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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …

Legal note

… les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… 1. Siège pour bébés doté d'un cadre en métal et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de … Siège pour bébés en forme d'anneau rembourré, recouvert de matières plastiques et suspendu par trois ressorts … nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de marcher. Application des …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs … incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent des sièges pour des véhicules automobiles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… 1. Cassettes sans bande magnétique pour magnétophones et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… d'amiante-ciment, de plâtre, etc., avec intercalation de matières isolantes diverses (carton bitumé, matières … à être utilisées comme éléments de construction pour marches d'escaliers, couvertures de sols, etc. Adoption : … pour la fixation, au moyen de boulons spéciaux, de divers matériels (machines, voies ferrées, chemins de roulements, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20

Classification opinions

… basse température utilisant une solution aqueuse de formaldéhyde comme agent stérilisant pour la préparation des … de formaldéhyde est ensuite distribuée uniformément sur le matériau ou les objets placés dans la chambre de … destiné à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5 > 8205.59

Classification opinions

… 1. Noueur à main, comportant une tête composée elle-même d'un boîtier en matières plastiques à l'intérieur duquel se trouve le … mécanisme, utilisé pour assembler les fils cassés sur les machines textiles. Adoption : 1964 … 2. Pinces à agrafer des …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS GENERALES Le … Chapitre 1 c). II)   Les cuirs et peaux tannés ou en croûte mais non autrement préparés (n°s 41.04 à 41.06). Le tannage … animaux généralement) sont également traités de la même manière et sont destinés à la fabrication de parties de …

Legal note

… les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le … la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90

Classification opinions

… imprimés sur leurs deux côtés. L'un des côtés représente l'image d'un personnage de fiction. De l'autre côté, apparaissent des marques commerciales. En outre, chaque disque comporte un …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20

Classification opinions

… contient les ingrédients suivants : farine de blé, eau, fromage, fromage à base de margarine, champignons de Paris, bœuf (4,7 % en poids), … (olive), levure, sel, sucre, poudre à lever, extrait de malt, huile végétale partiellement hydrogénée, amidon …

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