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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… nt : 7019.61 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62 - - Autres étoffes de stratifils … verre dans leurs divers états (y compris la laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris ailleurs en raison de leur nature. Les fibres de verre se …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… dérivés; sels de ces produits : 2939.11 - -  Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, … et leurs dérivés; sels de ces produits : 2939.51 - -       Fénétylline (DCI) et ses sels 2939.59 - - Autres … Cristaux inodores. Très toxique. 13 )  Concentrés de paille de pavot . Mélange naturel d’alcaloïdes obtenu à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… - Autres La présente position comprend : I)    Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par … action assimilable à celle des hormones. III)  Les hormones naturelles, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … (analogue de l’argipressine (DCI) et de la lypressine (DCI) naturelles) est obtenue par remplacement d’un amino-acide à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à remontage automatique, … d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV, telles que vis (de ponts, de couronne, de cadran, de rochet, … de cliquet, de coqueret, de bascule, de tirette, etc.), goupilles, chaînes, chiffres pour cadrans (d'horloges, de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018

Explanatory notes

… ultraviolets ou infrarouges               ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans aiguilles 9018.32 ‑ ‑ Aiguilles tubulaires en métal et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… des produits de composition complexe obtenus au cours de la distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou … de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de l'opération. Les jus pyroligneux, qui ne font … méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de l'alcool allylique. Cette position couvre également les poix …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… d'origine végétale généralement obtenus par exsudation naturelle ou incision) et extraits (produits d'origine … pour autant qu'ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans des positions plus spécifiques de la … et de grosseurs variables. Par contre, les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés               ‑ … ou que l'on a formés par soufflage ou aspiration, puis en mouillant à chaud (généralement avec de la vapeur d'eau ou … ainsi enchevêtrées et les feutres obtenus se présentent en feuilles d'épaisseur régulière, beaucoup plus compactes et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… et cartons, caoutchouc, matières plastiques, cuir, etc. Elle ne comprend pas par conséquent : a)   Les instruments … et appareils qui se bornent à réaliser les opérations habituelles de mesure de dimensions (largeur, épaisseur, … ou 90.31 ). c)    Les appareils pour la détection des failles, fissures ou autres défauts dans les matériaux ( …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… pour la préparation et le travail des cuirs, peaux ou pelleteries, à tous les stades de leur ouvraison : … graisseux qui subsistent du côté chair. 3)  Les foulons à maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour …