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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… de l'enduit étant réglée à l'aide d'une molette graduée. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… commutateur et un accumulateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41

Classification opinions

… peut contenir une faible quantité de gélatine additionnée. Adoption : 1983 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… de panneaux publicitaires, de motifs décoratifs, etc. Adoption : 1963 + 1977 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.10

Classification opinions

… les surfaces par cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 0902.30/1. Adoption : 2007 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.19

Classification opinions

… de murs et réalisant une isolation thermique et acoustique. Adoption : 1965 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.90

Classification opinions

… de l'article monté). Voir également l'Avis 7308.90/2. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… des RGI 1 ( Notes 6 B) et 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… située à l'extrémité du stylo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

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