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Section II > Chapitre 12 > Position 1214

Explanatory notes

… ( n° 12.13 ). c)     Les produits végétaux, même utilisés comme fourrages, mais qui n'ont pas été spécialement …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… ou en boîtes hermétiquement closes et peuvent aussi être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… les cigarillos et les cigarettes, en succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… de religieuses, voilettes confectionnées pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend notamment la bonneterie à mailles cueillies et la bonneterie …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… de troupes et des navires‑hôpitaux ( n° 89.06 ). Relèvent notamment de cette position : 1)    Les paquebots et bateaux …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont pas considérées comme pistolets ‑ et sont classées avec les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… piques, hallebardes, criss, couteaux et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605

Explanatory notes

… relevant d’une même position. La présente position comprend notamment : 1)    Les nécessaires de toilette , présentés …

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