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Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… les catégories de boissons précitées additionnées de vitamines ou de composés de fer. Ces produits, parfois … plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de caoutchouc vulcanisé. L'opération consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5212

Explanatory notes

… de la deuxième partie de la Section ( Chapitres 58 ou 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement de la … ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans lesquels la poudre de cacao est simplement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… de métal. Ces produits sont destinés à être ultérieurement laminés, forgés, filés à la presse, étirés, battus, refondus … d'aluminium employées principalement en métallurgie (notamment pour la désoxydation des bains d'acier). En ce qui …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( … haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les haricots …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné) du n° 41.14 . b)    Les rognures et autres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire 7603.20 ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes La présente position comprend les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, … d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( n° 94.02 …

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