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Section IV > Chapitre 24 > Position 2402

Explanatory notes

… couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes contenant certains types de … tabac, du tabac reconstitué ou des succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à travers un tamis étalonné, … la papeterie ou la métallurgie (préparation de noyaux de fonderie). Les farines qui ont été soumises à des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… les épinards. Ils se présentent le plus souvent sous la forme de filaments ou de tranches, soit de la même variété, … semoules, poudres, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… multiformules, timbres pour étiquetage, timbres numéroteurs‑folioteurs, même automatiques, timbres à rouleau, timbres de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. Les épreuves dites d’artistes , … original de la copie, du truquage ou de la reproduction; toutefois, l’apparence d’une trame (dans le cas de la …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… par exemple.       La caséine se présente généralement sous forme d'une poudre granuleuse, de couleur blanc jaunâtre, … présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les caséinates de métaux précieux ( …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… leur caractère original de sucre ou de mélasses. En sont toutefois exclus : a) Le cacao en poudre sucré, le chocolat … des Chapitres 19, 20, 21 ou 22 . c) Les préparations fourragères sucrées du n° 23.09 . d) Les sucres chimiquement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… Toutes ces préparations se présentent, en général, sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de comprimés ou de granulés et sont conservées …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

… en petites bottes pesant environ 500 g. 3)    Les tressages formés de fibres textiles synthétiques ou artificielles teintes dans la masse, pliées en deux pour former une petite touffe dont la boucle est liée à celle de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410

Explanatory notes

… laminage, battage ou électrolyse. Elles se présentent sous forme de feuilles très minces, d'une épaisseur n'excédant en … être gaufrées, découpées (même autrement qu'à angle droit), perforées, revêtues (dorées, argentées, vernies, etc.) ou …