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Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Explanatory notes

… exclus de cette position : a)    Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De fibres synthétiques ou artificielles 6110.90 - D’autres matières …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des … bleuâtre (acide cristallisé). Il est inodore et onctueux au toucher. On l'utilise comme antiseptique (eau boriquée), … verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation thermique, des compositions vitrifiables, du vert Guignet …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… (tortues de mer ou tortues fluviales), peuvent être frais, séchés ou autrement conservés.          L'huile d'œufs de tortues relève, en revanche, du n° 15.06 . 2)    Les nids de salanganes , … de lanières ou de fils de couleur blanchâtre.        Très riches en protéines, les nids de salanganes sont utilisés …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… de coton 6304.93 - - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres … ou du n° 94.04 , pour habitations, établissements publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles … similaires pour l'ameublement des navires, voitures de chemin de fer, avions, remorques pour le camping, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    … sauvetage (régime de la matière constitutive). c)     Les planches à voiles ( n° 95.06 ). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, adhérant fortement aux grains, ne se séparent pas par le … position que si elles sont présentées avec les bractées adhérentes. Débarrassées de celles‑ci par l'opération du … au cours de l'opération du dégermage, ainsi que les autres déchets de brasserie ( n° 23.03 ). ° °   ° Note explicative …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride … entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

…               - Autres chaussures : 6402.91 - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les … en caoutchouc artificiel et le dessus en tissu avec couche extérieure de matière plastique perceptible à l'œil … au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon fixée à la semelle par un procédé …