… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …
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… obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas … le terme fils s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, …
… composés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres … classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux …
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… composés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas le poivre dit « de Cubèbe » ( Piper cubeba ) ni les autres …
… et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés. Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas … leur caractère au sens du premier paragraphe ci‑dessus. Toutefois, les lettres, chiffres, plaques‑enseignes, …
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… et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés. Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas …
… et leurs parties, du Chapitre 64; b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; c) … de l'écorce du chêne‑liège ( Quercus suber ), qui croît dans le sud de l'Europe et en Afrique du Nord. Le … extérieure, bien que rugueuse et fendillée, est cependant moins boursouflée que celle du liège mâle. Le liège est …
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… et leurs parties, du Chapitre 64; b) les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65; c) …
… comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres … l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1) Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …
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… tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres …
… rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils … de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations …
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… rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils …
… et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 … 2937.22 - - Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes 2937.23 - - Oestrogènes et progestogènes 2937.29 - … ou de stimuler le fonctionnement d’organes déterminés, soit en agissant directement sur ces organes soit en …
… des couvre‑lits ou autres articles d'ameublement, des voiles ou voilettes, des vêtements de femmes, etc. Ils sont principalement fabriqués avec des fils de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, de coton ou …
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