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Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières plastiques Les produits de la présente position peuvent consister soit en ouvrages brisés ou usagés … bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, rognures et débris d'une … de matières plastiques contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les … matières.  En règle générale, les articles de la présente position sont jetables.  Beaucoup de ces articles sont … dans le cœur absorbant.  La forme des articles de cette position est généralement conçue pour être ajustée au corps …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… de canne 1703.90 ‑ Autres Les mélasses de la présente position résultent uniquement de l'extraction ou du … du sucre de canne ou de betterave, ou de la production de fructose à partir de maïs. Ce sont des substances … artificiellement colorées. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1703.10 Les mélasses de canne peuvent se …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , … de nickel sont utilisés, en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1)    Les pipes complètes pour fumeurs, de … ébauchons , petits blocs de bois ou de racine de bruyère grossièrement ébauchés et ne pouvant servir qu’à la … leur régime propre. b)    Les cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8209

Explanatory notes

… par des cermets. Les articles visés à la présente position sont généralement présentés en plaquettes ou en … (baguettes, pointes, pastilles, anneaux, par exemple) et possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très … pas être montés. Montés sur des outils, ils relèvent des positions propres aux outils eux-mêmes et notamment du …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2928

Explanatory notes

… substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène. Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones … tautomères des quinones imines oximes, sont exclus de cette position (voir la Note explicative des n°s 29.08 et 29.21 ). …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… ou autrement préparés.               ‑ Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - … ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… 4419.20 ‑ En bois tropicaux 4419.90 ‑ Autres La présente position comprend uniquement les objets pour le service de … boîtes de cuisine ordinaires, les ramasse‑miettes sans brosse , les ronds de serviettes, les moules et rouleaux à … pour la table ou la cuisine ( n° 44.21 ). c)     Les brosses et balais ( n° 96.03 ). d)    Les cribles et tamis à …