Explanatory notes
… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑ Aux fins du … beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : I. L es produits …Legal note
… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois … non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑ Aux fins du …