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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.20

Classification opinions

… : - un tableau de bord; - un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 124,1 cm3; - un … à essence; - un faisceau de câbles électriques; - un siège; - un guidon; - un phare avant; - un garde-boue avant; …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90

Classification opinions

… de l'éclat aux dents. Cette préparation est destinée au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents avec une brosse à dents et un dentifrice. …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… composée de matières provenant essentiellement du règne végétal (clous de girofle, cannelle, faînes, pommes de pin et de mélèze (larix) dorées ou non, feuillages à l'état sec, notamment) auxquelles sont unis, en …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du … beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90). CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre comprend : I.     L es produits …

Legal note

… de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne … grasses du lait sont à classer dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois … non vivants, autrement préparés ou conservés (Section IV généralement). Notes de sous‑positions. 1.‑  Aux fins du …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… m x 90 cm), plié en deux dans le sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au … blanche). Selon l’étiquette, la gaze est destinée à un usage hospitalier et n’est pas stérilisée. Application des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… fabriqués selon le procédé par voie humide, constitués d'un mélange de fibres synthétiques ou artificielles d'épaisseurs … au m² compris entre 60 et 80 g, présentés en rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.69

Classification opinions

… de conception très simple et ne peuvent pas transmettre des messages. Adoption : 1998 … 2. Appareils récepteurs de … en radiofréquence prédéterminée permettant de recevoir des messages, des numéros de téléphone ou des cotations en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50

Classification opinions

… dans les établissements tels que les hôtels, restaurants, agences de voyages, etc. Cet appareil comporte sur sa face un clavier, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10

Classification opinions

… minces de nickel et d'une couche interne formée d'un mélange de polymères non conducteurs d'électricité … Présenté en feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à format comme fusible réamorçable dans la …

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