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2708 résultats pour "加拿大出生证明样本资料<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>敦化合法继承权公证书-海牙国际法学院文凭<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江苏自考学位证发放时间aI"

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge … les tissus à broder et les canevas pour tapisseries à l'aiguille, revêtus de dessins imprimés sont à ranger dans la … , il faut entendre des reproductions obtenues à l'aide d'un dispositif optique réduisant fortement les …

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… premier jour, entiers postaux et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge … par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, … publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Certaines des étoffes de bonneterie‑chaîne obtenues à l'aide de deux séries de fils de chaîne qui se croisent … semblable à un métier‑chaîne qui travaille à l'aide d'aiguilles pointues à bec ouvert (aiguilles à glissière) et … comprises ici. On peut, en général, les distinguer aisément des dentelles, ne serait‑ce que par la présence …

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… n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   les … n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés … s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent … peuvent être frais (y compris réfrigérés), congelés (qu'ils aient été préalablement cuits ou non, à l'eau ou à la vapeur … noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du présent Chapitre comme une …

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… sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… appareils de contrôle et les appareils de déclenchement, ainsi que, d'une manière générale, les parties de ces … base du mouvement, sur laquelle sont fixés les ponts, à l'aide de vis et de pieds. Certains bâtis comportent, outre … ayant pour fonction de transporter le mouvement de l'aiguille des minutes à l'aiguille des heures. Dans les …

Legal note

… (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux … système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 mm et …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants (n° 87.15). 7) Les … voitures et véhicules à roues pour l'amusement des enfants, ainsi que les cycles (autres que les bicyclettes) pour …

Legal note

… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, … avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris …

Legal note

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    … ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, … ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste compris …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par …

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… dans ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries … intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement … factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … états prévus dans les positions du Chapitre. Le fait qu'ils aient été, en outre, étêtés, tronçonnés, débités en filets, …

Legal note

…        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres … invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation … soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité. 3.‑  Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des … similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les … des mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur …

Legal note

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les …

Section VII

Explanatory notes

… que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables … CONSIDERATIONS GENERALES Note 1 de la Section. Cette Note a trait au classement des produits présentés en assortiments …

Legal note

… que ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables …

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