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Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… bâtiments, des locaux, etc. La présente sous‑position ne s'applique pas aux barrières qui clôturent l'entrée des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les anodes du n°  75.08 ) aux … et profilés en alliages de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées par des vins … , sont destinés à maintenir l'organisme en bonne santé. Sont exclus de cette position : a) Les vins de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0812

Explanatory notes

… pendant le transport et le stockage avant leur utilisation ( fruits ‑ même échaudés ou blanchis ‑ conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… congelés même précuits, présentés avec du beurre ou une sauce dans un récipient hermétiquement clos (un sachet en matière plastique, par exemple). 3)    Les Knödel …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ou non, à l'état frais ou réfrigéré. 0708.10 ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) … les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité … blanc jaunâtre, d'une odeur rappelant celle du cacao et de saveur agréable. Il est habituellement présenté sous forme …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… ferro‑alliages. Le manganèse est un métal gris rosé, très cassant et très dur. Il n'est presque pas employé à l'état … au manganèse), produits qui rentrent dans le Chapitre 72 (sauf, en ce qui concerne les ferro‑alliages, le cas où la …