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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… mouvement est préalablement introduit dans une calotte de protection , appelée aussi cache‑poussière . Les boîtes de … etc.). Sont exclus de cette position : a)    Les boîtiers protecteurs de montres et les verres de montres, qui suivent … Les fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la Section XV (y compris les ressorts de boîtes de montres), en …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701

Explanatory notes

… à l'exception du papier (« plaques » utilisées pour la production de négatifs, par exemple), du carton et des … toujours sensibilisés sur les deux faces. 3) Pour la reproduction photomécanique (photolithographie, héliogravure, …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section VI > Chapitre 34 > Position 3405

Explanatory notes

… les préparations similaires possédant des propriétés protectrices. Selon le cas, ces préparations sont à base de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

Explanatory notes

… préparée par étuvage ou trempage dans de l'eau chaude, à l'action d'un couteau animé d'un mouvement de va‑et‑vient, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des … étant donné qu'il ne s'agit pas là de composés obtenus directement à partir de mélanges d'éléments mais de mélanges … des terres rares (terbine). Les mélanges de sels obtenus directement de ces mélanges d'oxydes restent compris dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… les profilés en H, I, T, U, Z, les profilés zorès (de section en forme d'oméga), les cornières à angles obtus, … pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… dans lesquels les éléments en ces métaux présentent un caractère plus essentiel (perles fines ou de culture ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… Chapitre). On traite comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou … rives ou bouts présentent un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois dont les … que les bois filés qui sont constitués par des baguettes de section généralement ronde et de faible diamètre, destinés …

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